Conditions générales de vente

1 – PRÉSENTATION

NUAGE-WEB SAS est une société à actions simplifiées au capital de 1000,00 euros, dont le siège social est à Vitrolles (13127) et est inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Salon B 751 715 293. Dolibarr et DoliPlus sont des Services proposés par la société NUAGE-WEB SAS. Ces services ont pour objet de mettre à disposition à travers le réseau INTERNET, des solutions de gestion commerciale, de pré comptabilité et de gestion de la relation clients et prospects. Ce présent contrat a pour objet de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de l’utilisation des Services. Toute utilisation des Services suppose la connaissance des présentes Conditions et leur acceptation.

2 – OBJET

Le présent contrat a pour objet d’une part la mise à disposition du service Dolibarr et DoliPlus selon les conditions d’accès et d’autre part la maintenance corrective du Service pendant la durée de l’abonnement ainsi que l’assistance téléphonique. Il appartient au Client de s’assurer de l’adéquation des solutions Dolibarr à ses besoins propres, notamment sur la base des informations fournies par NUAGE-WEB SAS, dont il reconnaît avoir pris connaissance. Faute d’avoir sollicité NUAGE-WEB SAS pour lui demander des précisions complémentaires, le client reconnaît avoir été suffisamment informé.

3 – CONDITIONS D’ACCÈS AU SERVICE

L’accès au Service ne peut s’effectuer qu’au travers du réseau Internet et du navigateur FIREFOX MOZILLA mis à jour. Le Client sera seul responsable de sa connexion au réseau Internet et de tous les frais associés. Le nombre d’utilisateurs autorisés correspond au nombre d’abonnés actifs définis dans l’interface « Utilisateurs » du logiciel. Chaque utilisateur physique dispose de son propre login (code et mot de passe).

4 – EXPLOITATION

En cas d’incident sur le réseau, NUAGE-WEB SAS s’oblige à mettre tous les moyens en œuvre afin de rétablir l’accès au Service dans les meilleurs délais. Pour des nécessités techniques, NUAGE-WEB SAS se réserve le droit, sous réserve d’un préavis de huit (8) jours, d’interrompre temporairement tout ou partie du Service (pour des raisons techniques telles que des mises à jour) Les interruptions programmées le seront dans la mesure du possible en dehors des heures de bureau. Dans tous les cas elles ne pourront dépasser 4 heures consécutives dans les heures et jours de bureaux. Les équipements NUAGE-WEB SAS sont prévus pour une exploitation 23h/24, permettant si nécessaire, l’interruption du service pendant les étapes de sauvegarde quotidienne. En cas d’interruption du Service provoquée par la défaillance d’un système, NUAGE-WEB SAS s’engage à tout mettre en œuvre pour rétablir le Service dans les meilleurs délais. D’autre part, NUAGE-WEB SAS se réserve le droit, à tout moment d’améliorer ou d’ajouter des fonctionnalités au logiciel.

5 – ASSISTANCES

ASSISTANCE TECHNIQUE STANDARD :

Le Client bénéficie d’une assistance technique standard par téléphone et/ou Internet selon l’offre pendant toute la durée du contrat auprès du service support de NUAGE-WEB SAS de 9 heures à 12 heures et de 14 à 18 heures du lundi au vendredi (hors jours fériés) sous condition d’avoir souscrit l’option d’assistance technique standard.

Cette assistance prend en charge les bugs, les mises à jour de sécurité du logiciel associé au service. Cette assistance est conçue pour aider les Clients dans la mise en œuvre et l’utilisation des Services normale tel que définis dans la configuration de l’installation initiale.

L’assistance technique standard ne couvre pas la formation en ligne pour les Utilisateurs finaux et les administrateurs. De même, les travaux de paramétrages supplémentaires ne relèvent pas de l’assistance technique standard et sont soumis à devis et accord express du Client.

Connexion réseau Internet: Avant de soumettre une demande à NUAGE-WEB SAS, le Client doit mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour tenter de corriger les erreurs, bugs, dysfonctionnements ou défauts de connexion réseau sans en référer à NUAGE-WEB SAS. Un Contact client peut ensuite soumettre une demande écrite d’assistance par courriel ou par téléphone.

NUAGE-WEB SAS interprète et classifie la demande du client pour établir un classement de priorité. Les temps de réponse cible sont indiqués ci-après :

  • P1 : Impact critique – Service inutilisable en production : Délai de réponse cible initial de quatre heures
  • P2 : Impact fort – Grave perturbation de l’utilisation du service : Délai de réponse cible initial de vingt-quatre heures
  • P3 : Impact moyen – Perturbation partielle de l’utilisation du service : Délai de réponse cible initial de soixante-douze heures
  • P4 : Impact réduit – Service entièrement utilisable : Délai de réponse cible initial de soixante-douze heures

Lorsqu’il effectue une Demande, le Client s’engage à fournir les informations de diagnostic nécessaires, y compris, mais sans s’y limiter, en décrivant le problème, sa configuration et son réseau, en apportant des données pertinentes et en communiquant par courrier électronique ou par téléphone afin de répondre aux questions et d’aider le Personnel d’assistance technique de NUAGE-WEB SAS. L’Assistance ne pourra être assurée par NUAGE-WEB SAS que dans la mesure où le Client accepte d’utiliser la dernière version majeure de la solution Dolibarr proposée par NUAGE-WEB SAS.

ASSISTANCE TECHNIQUE ÉTENDUE :

Cette assistance permet d’obtenir l’aide d’un conseiller Nuage-Web à distance pour la formation en ligne pour les Utilisateurs finaux et les Administrateurs, elle est conçue pour aider les Clients dans la mise en œuvre et l’utilisation du Service. Elle est disponible pour les clients disposants de tickets correspondants à l’offre « Support Sérénité ».

6 – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT – REVISION DES PRIX

Le droit d’accès au Service à acquitter par Le Client sera déterminé en fonction du nombre d’Utilisateurs désignés par Le Client et des options choisies d’un commun accord en début de contrat.

Les utilisateurs définis comme « Actifs » dans le mois sont facturés avec pour minimum le nombre d’utilisateurs définis en début de contrat.

Tout nouvel utilisateur déclaré dans le mois est dû sans application de prorata temporis.

Les utilisateurs qualifiés par le terme « Technique », ne sont pas des utilisateurs physiques et correspondent essentiellement à des comptes permettant de partager par exemple, un compte Agenda général.

Les tarifs en vigueur des prestations sont disponibles auprès de NUAGE-WEB SAS, sur simple demande et consultable sur le site www.nuage-web.fr. Ils sont exprimés Hors Taxes et sont révisables 1er janvier de chaque année.

A l’exception des modifications annuelles de tarifs consécutives à l’application éventuelle d’un taux lié à l’inflation ou à la déflation selon le mode calcul défini ci-après, toute modification de tarif sera notifiée au Client au moins un mois avant sa date d’application. À défaut de contestation par le Client de ces nouveaux tarifs dans le respect du délai indiqué ci-dessus, ceux-ci sont réputés avoir été définitivement et irrévocablement acceptés par le Client.

Pendant la durée du contrat, les tarifs sont révisables par application de la formule P1 = Po x Sm / So dans laquelle :

P1 représente le montant révisé des prix ;

Po le montant des prix au jour du contrat ;

Sm l’indice Syntec du 1er janvier de l’année courante ;

So l’indice Syntec du 1er janvier de l’année de signature du contrat, devis ou bon de commande.

L’indice est établi par la Chambre Syndicale des Bureaux Techniques (SYNTEC) et publié par le MONITEUR DU BÂTIMENT et des TRAVAUX PUBLICS.

 

Le prix de l’abonnement ne comprend pas le coût des télécommunications et d’accès à Internet permettant la navigation et l’administration du site web qui restent à la charge du client. Il ne comprend pas non plus les prestations complémentaires sur option telle que téléphonie VOIP, envoi de SMS, envoi de fax.

Les règlements se feront par prélèvement bancaire et débuteront 1 mois après la signature du contrat.

Les factures seront établies tous les mois à terme échus, les 1er ou 15 du mois.

En cas de rejet de prélèvement, les coûts de rejet de prélèvement seront supportés par le client.

Tout prélèvement impayé devra être réglé sous 30 jours et entraînera des frais de logistique de 5€ HT soit 5.98 TTC par prélèvement impayé.

Tout défaut de paiement supérieur à trente jours entraînera la suspension de toutes les prestations en cours, quelle que soit leur nature, sans préjudice pour NUAGE-WEB SAS d’user de la faculté de résiliation du contrat stipulée à l’article « Résiliation ». En cas de contestation, la totalité des sommes dues, y compris celles correspondant aux prestations contestées, devra être payée aux échéances prévues. Passé ce délai, le client sera réputé avoir accepté les décomptes qui lui ont été présentés. Les contestations du client ne seront alors plus recevables.

7 – CONDITIONS DE PAIEMENT

Les factures sont émises mensuellement, à terme à échoir. Le défaut de paiement de toutes les sommes dues par Le Client, et non acquittées à leurs échéances entraînera de plein droit conformément aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement ainsi que la facturation d’une pénalité de retard égal à 3 fois le taux d’intérêt légal (Loi n°2008-776 du 4 août 2008). Tous les frais de recouvrement seront à la charge du Client. En outre, NUAGE-WEB SAS se réserve le droit, notamment en cas d’incident de paiement, de suspendre l’accès au Service à l’expiration d’un délai de 10 jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée infructueuse. Les frais de rétablissement du Service seront à la charge du Client. Ces frais sont de : 150 € HT. En cas de suspension de l’accès au Service, les obligations financières du Client ne seront pas éteintes. Si, après un délai de quinze jours, la mesure de suspension reste sans effet, ou en cas de retards de paiement répétés, NUAGE-WEB SAS pourra procéder à la résiliation du Contrat dans les conditions prévues à l’article RÉSILIATION ci-après.

8 – DURÉE D’ABONNEMENT

La durée minimale d’abonnement est d’un an. Il est renouvelable par tacite reconduction dans les mêmes conditions et pour la même durée que le contrat initial. Le Client peut résilier le Contrat par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée à NUAGE-WEB SAS au moins trois mois avant la date anniversaire de l’entrée en vigueur du Contrat. La résiliation du Contrat sera effective à l’expiration de la durée du Contrat en cours (contrat initial ou renouvellement tacite).

9 – RÉSILIATION

Le Contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties à tout moment après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée infructueuse à l’expiration d’un délai de 30 jours, sans que l’autre partie puisse prétendre à un quelconque remboursement ou dédommagement, dans les cas suivants : manquement par l’autre partie à l’une de ses obligations contractuelles ; non-paiement par Le Client des sommes dues à NUAGE-WEB SAS.

10 – OBLIGATIONS DU CLIENT ET DE SES UTILISATEURS

Le Client et ses Utilisateurs s’engagent, en application de la loi n78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, à déclarer à la CNIL les traitements automatisés d’informations nominatives effectués au moyen du Service. Le Client et l’Utilisateur reconnaissent que :

  • C’est à eux d’effectuer les formalités et qu’ils sont seuls responsables des traitements de données personnelles relatives à des personnes physiques et de fichiers, alors même que ces fichiers sont hébergés par NUAGE-WEB SAS.
  • Avoir connaissance de la nature d’Internet et en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations.

Par ailleurs, pendant toute la durée d’exécution du Contrat, le client s’engage à informer NUAGE-WEB SAS, de toute modification des informations le concernant et figurant dans le Contrat et ce, sans délai.

11 – MARQUE

Dolibarr est une marque déposée propriété de l’association de Dolibarr et DoliPlus une marque encours de dépôt par NUAGE-WEB. Sans autorisation expresse de NUAGE-WEB, Le Client et l’Utilisateur s’engagent à ne pas les utiliser ou les diffuser de quelque manière que ce soit.

12 – CONFIDENTIALITÉ

Les données appartenant au Client et gérées par le Service sont et demeurent la propriété du Client. NUAGE-WEB SAS s’engage à garder ces données confidentielles, à n’effectuer, en dehors des nécessités techniques et de sauvegarde, aucune copie des données, à n’en faire aucune utilisation autre que celles prévues pour l’exécution du présent Contrat.

13 – NON-SOLLICITATION DE PERSONNEL

Le CLIENT s’oblige à ne pas proposer une embauche aux intervenants de NUAGE-WEB SAS pendant toute la durée du contrat et une période de deux ans à compter de l’échéance du dernier contrat.

14 – SAUVEGARDE DES DONNÉES DU CLIENT APRÈS RÉSILIATION

En cas de résiliation du Contrat par Le Client et quelques soit la cause, excepté si cette résiliation intervient exclusivement pour manquement de la société NUAGE-WEB SAS au bon fonctionnement du service, Le Client pourra demander une sauvegarde sur CD-ROM ou par mail des données hébergées, qui sera effectuée dans les délais et tarifs en vigueur pour cette prestation. (Prix 300 euros HT) Dans l’hypothèse où aucune demande du Client n’est formulée dans le mois suivant la résiliation, NUAGE-WEB SAS conservera à disposition du client les données pendant une durée de dix ans.

15 – RESPONSABILITÉ DE NUAGE-WEB

NUAGE-WEB SAS ne pourra, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable d’aucun dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit (tels que le préjudice commercial ou financier, ou les pertes d’exploitation qui affecteraient Le Client ou l’Utilisateur) résultant de toute impossibilité d’accès au Service, de toute utilisation du Service, y compris toute perte de données, et ceci, quelle que soit l’origine du préjudice. En tout état de cause, la responsabilité de NUAGE-WEB SAS ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté. NUAGE-WEB SAS garantit que les progiciels sont conformes à leur documentation. NUAGE-WEB SAS ne garantit pas que les solutions logicielles soient exemptes de tout défaut, mais s’engage à y remédier avec toute la diligence raisonnable possible. Il appartient au client de mettre en œuvre tous procédés et mesures utiles destinés à protéger ses matériels. NUAGE-WEB SAS s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer les meilleures garanties sur l’intégrité des données et notamment :

  • L’utilisation systématique de versions récentes de logiciels Antivirus.
    • Le stockage sur des disques à technologies redondantes. (L’information est copiée en temps réel sur plusieurs disques, la défaillance d’un disque ne génère pas d’interruption de service).
    • La sauvegarde quotidienne des données.
    • Le test régulier des procédures de restauration.
    • La souscription à une assurance en responsabilité civile professionnelle

 

NUAGE-WEB SAS ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre du Client ou de l’Utilisateur du fait d’une utilisation illicite du Service. En particulier Le Client et l’Utilisateur s’engagent à n’émettre aucun message préjudiciable ou illicite et notamment aucun message susceptible de contrevenir d’une part à la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse et notamment ses articles 23 24 24 bis 26 36 37 27 et 29 d’autre part à l’article 227-24 du nouveau Code pénal réprimant la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine NUAGE-WEB SAS se réserve le droit de porter plainte contre Le Client et/ou l’Utilisateur qui ne respecteraient pas ces conditions d’utilisation dans l’hypothèse où la responsabilité de NUAGE-WEB SAS serait retenue l’indemnisation du préjudice subi par Le Client ou l’Utilisateur du fait de NUAGE-WEB SAS ne pourra excéder le montant du nombre de mois restant et en tout état de cause excéder un montant équivalent à six mois d’abonnement

16 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les données personnelles recueillies sur Le Client ou l’Utilisateur à l’occasion de la conclusion du Contrat sont soumises aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et libertés le Client dispose en conséquence du droit d’opposition prévu à l’article 26 de la loi du droit d’accès prévu aux articles 34 à 38 de la loi du droit de rectification prévu à l’article 36 de la loi Le Client peut également demander à ce que ces informations ne soient pas communiquées à des tiers en adressant un e-mail à NUAGE-WEB

17 – FORCE MAJEURE

NUAGE-WEB SAS ne pourra être tenu pour responsable vis-à-vis du Client ou de l’Utilisateur de la non-exécution de l’exécution partielle ou des retards dans l’exécution d’une obligation du Contrat qui seraient dus à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence. Le cas de force majeure suspend les obligations de NUAGE-WEB SAS nées du Contrat pendant toute la durée de leur existence

18 – CESSATION D’ACTIVITÉ

Dans le cas d’une cessation d’activité de NUAGE-WEB SAS, LE CLIENT se verra remettre à titre gratuit son installation Dolibarr, au plus tard 1 mois après la date d’inactivité, sur support physique (DVD ou CD) accompagné des pré-requis techniques pour son hébergement. Les frais liés à l’envoi et la mise sur support de son installation Dolibarr seront facturés au CLIENT

19 – ÉVOLUTION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

NUAGE-WEB SAS se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions générales de vente. Ces évolutions entreront en vigueur et s’appliqueront à tous les Abonnés et Utilisateurs dès réception par eux-mêmes d’un E-mail les en avisant ou à défaut de cette réception à compter de l’affichage en ligne sur le site www.nuage-web.fr

20 – DIVERS

Le Client autorise NUAGE-WEB SAS à citer son nom à utiliser son logo dans ses références commerciales la présente convention est régie exclusivement par le droit français la nullité ou l’invalidité éventuelle d’une des clauses du Contrat n’affecte pas sa validité pour le surplus pour tous différends pouvant naître à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes à défaut d’accord amiable il est convenu que les Tribunaux du ressort de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence sont seuls compétents

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